Dans le sol : il n’existe pas de valeur seuil réglementaire permettant de vérifier si la qualité des sols est compatible avec leur usage (hormis pour encadrer l’épandage des boues de station d’épuration).
Dans l’eau : il existe des valeurs réglementaires pour l’eau potable ainsi que pour l’eau “propre”, utilisable pour l’irrigation.
Dans les denrées alimentaires : il existe des valeurs réglementaires pour certains polluants spécifiques comme le plomb et le cadmium dans les fruits et légumes frais.
En cas d’utilisation de pesticides, il faut respecter les LMR (limites maximales de résidus) associée à chaque substance active dans les légumes.
Il est également fortement conseillé de faire analyser les produits avant de les mettre sur le marché, en particulier en cas de culture sur sol pollué, ou lorsque l’eau non potable est utilisée pour l’irrigation des cultures.
Sources
“Eau potable : directive n°98/83/CE, arrêté du 11 janvier 2007 relatif aux limites et références de qualité des eaux brutes et des eaux destinées à la consommation humaine.
Eau propre : règlement (CE) n°852/2004 relatif à l’hygiène des denrées alimntaires, arrêté du 2 août 2010, arrêté ministériel du 25/06/2014 et ses modifications et compléments, note d’information du 23/05/2017 de la DRIAAF “”Paquet hygiène en production primaire végétale””. Fruits et légumes frais : règlement (CE) n°1881/2006 et actualisations.” https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/HTML/?uri=CELEX:02006R1881-20191128
Le règlement (CE) n° 396/2005 harmonise au niveau communautaire les LMR des pesticides autorisés dans les produits d’origine animale ou végétale destinés à la consommation humaine ou animale.