Non, le bénévolat se caractérise par la participation au fonctionnement ou à l’animation de l’association, sans contrepartie ni rémunération sous quelque forme que ce soit. Le bénévole ne perçoit donc aucune rémunération, que ce soit en espèces ou en nature.
On entend par rémunération en espèces toutes les sommes versées en contrepartie ou à l’occasion d’un travail, notamment les salaires, gains, honoraires, indemnités, primes, gratifications et, d’une manière générale, tous les avantages en argent.
Les avantages en nature s’entendent de l’hébergement, du logement, des repas, de la mise à disposition de véhicules et, d’une façon générale, de la participation financière de toute dépense incombant normalement à un salarié.
Néanmoins, la législation et la jurisprudence ne s’opposent pas à ce qu’une association puisse dédommager un de ses membres, qui encadre et anime des activités associatives à titre bénévole, sous la forme d’un remboursement de frais qui, en principe, doit correspondre à des dépenses réelles et justifiées.
Sources
Réponse ministérielle du 28 juin 1999 (question parlementaire n° 26976) Cass. Soc. 9 mai 2001, n° 98-46158